Bernard Francois


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FRANCOIS Bernard
brigadier-chef de police
Objet:
Au titre de l'agrafe « Police nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
III. Echelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Police nationale"
INTK2101782A(source BOMI)
attribution
23 Février 202123/02/2021
De: FRANCOIS Bernard
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2017
INTC1710497A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Bernard François
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
d'office
attaché principal d'administration de l'Etat
date_debut="2016-11-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000033159062(source JORF)
admission
28 Septembre 201628/09/2016
De: François (Bernard, Marie)
meilleur ouvrier de France - charcutier-traiteur ; 46 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bernard FRANCOIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché économique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction générale du Trésor)
Groupe:
Direction générale du Trésor et de la politique économique (DGTPE)
date_debut="2011-12-12"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024874363(source JORF)
admission
30 Novembre 201130/11/2011
De: Francois (Bernard, Paul, Charles)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000021040945(source JORF)
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: François (Bernard, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Madagascar
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000811005(source JORF)
nomination
30 Octobre 200530/10/2005
De: Francois (Bernard, Paul, Charles)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000633158(source JORF)
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: François (Bernard, Paul, Charles)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000000789764(source JORF)
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Bernard François
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2003
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000620370(source JORF)
promotion
20 Juillet 200420/07/2004
De: Bernard François
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2003
JORFTEXT000000439627(source JORF)
promotion
20 Juillet 200420/07/2004
De: François (Bernard, Fabrice)
attaché d'administration centrale ; 30 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: François (Bernard, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Maurice
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="2002-07-01"
JORFTEXT000000415673(source JORF)
nomination
12 Octobre 200212/10/2002
De: François (Bernard, Roger, Joël)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000594161(source JORF)
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: François (Bernard, Jean-Marie)
major ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: François (Bernard, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Maurice
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1999-07-01"
JORFTEXT000000578107(source JORF)
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: François (Bernard, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE RETRAITES
Pour compter du jour de leur radiation des cadres de l'armée active
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels
TROUPES DE MARINE
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000757409(source JORF)
nomination
04 Décembre 199804/12/1998
De: François (Bernard)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1994-01-04"
JORFTEXT000000196765(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199630/11/1996
De: François (Bernard, Raymond, René)
major
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000555568(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: François (Bernard, Camille, Félix)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000000186764(source JORF)
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: François (Bernard, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Uruguay
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000733009(source JORF)
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: François (Bernard, Henri)
lieutenant-colonel, troupes de marine; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: François (Bernard)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
à compter de la date à laquelle ils ont atteint la limite d'âge
en application de la loi n° 84-834 du
13 septembre 1984
Lyon-I
date_debut="1994-07-27"
JORFTEXT000000712547(source JORF)
admission
02 Septembre 199302/09/1993
De: François (Bernard)
attaché de direction au centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer (Pas-de-Calais), en service détaché
Objet:
au titre de 1993 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
5
Groupe:
Personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du9 janvier 1986
JORFTEXT000000727133(source JORF)
inscription
08 Avril 199308/04/1993
De: François (Bernard)
inspecteur de l'Office national interprofessionnel des céréales
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
attaché d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
date_debut="1992-07-01"
JORFTEXT000000163028(source JORF)
intégration
19 Novembre 199219/11/1992
De: François (Bernard, Jean, Marie)
adjudant-chef; 24 ans 2 mois de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Corps du personnel non navigant
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="24"
corps="Personnel non navigant"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.